Les sieurs Hyppolite Ogoutéhibo et Abdel Aziz Osséni, respectivement chef service scolarité et chef service comptabilité de l'ex-Centre universitaire de Djougou, ont été condamnés vendredi 19 juin dernier par la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (CRIET). Il leur est reproché le détournement de deniers publics.
Abdel Aziz Osséni, chef service comptabilité de l'ex-Centre universitaire de Djougou sous tutelle de l'Université de Parakou a été condamné à 10 ans d'emprisonnement ferme, 05 millions FCFA d'amende et 3 948 500 F CFA de dommages-intérêts à payer à l'Etat. Hyppolite Ogoutéhibo, alors chef service scolarité a été reconnu coupable quant à lui des infractions de détournement de deniers publics, de faux et usage de faux en écritures publiques. Ce qui lui a valu la peine de 07 ans d'emprisonnement ferme, à 05 millions FCFA d'amende et à 2, 445 millions FCFA à titre de dommages-intérêts à payer à l'Etat béninois.
Selon les informations rapportées par La Nation, ces deux responsables du Centre universitaire de Djougou ont détourné les frais d'inscriptions envoyés par des parents d'étudiants pour la validation des dossiers d'inscription de leurs enfants. Mieux, les deux hommes ont usé de manœuvres pour faire croire à l'administration universitaire que ces étudiants concernés étaient à jour vis-à-vis de la comptabilité et les font échapper aux contrôles de l'université de Parakou.
En liberté provisoire depuis le 26 mars dernier après un an de prison, les deux inculpés au terme de la sentence du juge sont retournés en prison pour purger le reste de leurs peines.
F. A. A.
Le ministre des enseignements secondaire, technique et de la formation professionnelle, Mahugnon Cakpo a procédé au lancement officiel des épreuves de l'examen du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) ce lundi 22 juin 2020 au lycée technique de Bohicon. Dans l'interview accordée à la presse, le ministre s'est dit satisfait de l'organisation et des dispositions prises pour éviter la propagation de la maladie du Coronavirus à l'occasion de cet examen.
« J'ai trouvé une organisation parfaite. Les épreuves ont été lancées exactement à 08heures, les candidats ont tous leurs masques et avant d'entrer dans l'établissement, il y a le dispositif de lavage de mains », a observé le ministre des enseignements secondaire, technique et de la formation professionnelle.
Il a exhorté les candidats, les surveillants ainsi que les secrétaires au respect de toutes les règles barrières pour éviter la propagation de la contamination de ce virus qui, selon lui, « envahit de plus en plus ».
Selon Mahugnon Cakpo, l'effectif des candidats au CAP cette année a connu « un léger accroissement de 1,92% par rapport à l'année dernière ».
Au total, 4875 candidats composent dans les filières telles que sciences et techniques industrielles, économie familiale et sociale, en hôtellerie et restauration, et les sciences et techniques des métiers d'art.
F. A. A.
Le ministre du travail et de la fonction publique, Adidjatou Mathys à travers un communiqué radio en date de ce lundi 22 juin 2020 a officiellement lancé le recrutement de 62 agents contractuels de droit public de l'Etat au profit du ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche (MAEP).
Un recrutement qui s'inscrit dans le cadre de la constitution d'une brigade de surveillance des plans d'eaux.
Le test de recrutement pour ces agents selon le communiqué du ministre, est fixé au samedi 08 août 2020. Le dépôt des dossiers pour ce concours se fera dans les directions départementales du travail et de la fonction publique du lundi 29 juin au vendredi 10 juillet 2020.
F. A. A.
Deux millions quinze mille francs CFA, c'est le montant qu'un jeune homme a essayé de voler dans une boutique de transfert d'argent via les réseaux GSM ce lundi 22 juin 2020.
Selon la gérante de la boutique, le jeune homme à son arrivée à demandé qu'on lui fasse un dépôt marchand de 2 millions de francs CFA sur un compte Mobile Money. Quelques instants après, il demande d'augmenter 15.000 francs. Lorsque la gérante a demandé les sous, il lui aurait dit d'envoyer d'abord. Ayant de soupçon sur le comportement du jeune homme, elle fit semblant d'envoyer.
Au moment de lui remettre l'argent, au lieu des 2 millions 15 mille francs, c'est 2 billets de 10.000 francs intercalés de cartons qu'il a remis à la gérante.
Le faux jeu du client indélicat ayant été découvert, les forces de sécurité aussitôt alertées se sont dépêchées sur les lieux. Le jeune homme a été arrêté et conduit au commissariat.
Vigilance donc aux tenanciers et gérants de boutiques de transfert d'argent.
F. A. A.
L'agence internationale de notation financière Standard & Poor's a maintenu la note B+ avec la perspective stable attribuée au Bénin.
Selon le communiqué du ministère de l'économie et des Finances (MEF) en date du 22 juin , cette décision de Standard & Poor's confirme la solidité des fondamentaux économiques du pays. C'est aussi la preuve de la bonne gestion de la crise de la Covid-19 par les autorités, alors que plusieurs pays d'Afrique ont vu leur notation dégradée depuis le début de la pandémie.
Avec cette confirmation de la note B+ , le Bénin se maintient ainsi parmi les pays africains bénéficiant de la meilleure notation de crédit, gratifiant les réformes économiques entreprises par le gouvernement depuis 2016.
La décision de Standard & Poor's relève aussi l'amélioration continue des indicateurs macroéconomiques du Bénin depuis plusieurs années.
Selon le ministère de l'économie et des Finances cette notation confirme les perspectives positives du pays avec une croissance réelle du PIB estimée à 6,3 % en moyenne sur la période 2021-2023 par Standard & Poor.
« L'agence reconnaît que la politique de confinement cible mise en œuvre par le gouvernement permet de limiter les effets néfastes de la pandémie sur l'économie béninoise et estime par ailleurs que le soutien obtenu de la part des partenaires multilatéraux et bilatéraux depuis le début de la crise de la covid-19 devrait limiter les pressions sur la balance des paiements et le budget en 2020 », renseigne le communiqué.
Standard & Poor's a également salué le dynamisme économique porté par les réformes entreprises par le gouvernement dans la continuité de l'action menée depuis 2016.
Dans ce contexte, poursuit le MEF, Standard & Poor's anticipe une augmentation relativement contenue de l'endettement du gouvernement en 2020 à 43 % du PIB , et projette dès 2021 un retour à une trajectoire très favorable en matière de croissance de finances publiques et d'endettement du pays.
L'agence de notation rappelle enfin la décision du gouvernement de ne pas participer à l'initiative de suspension du service de la dette mise en place par le G20, contribuant ainsi à rassurer les investisseurs du Bénin.
A.A.A
42 personnes ont été déclarés positifs à la maladie du Coronavirus ces dernières heures.
Selon les chiffres officiels du gouvernement à la date du 21 juin, le nombre de cas confirmés est passé de 765 à 807.
541 personnes sont sous traitement, 253 sont déclarées guéries et 13 décès.
La deuxième édition des ''Café Discussion'' s'est tenue le jeudi 18 juin 2020 sur le campus de l'Université de Parakou.
Cette initiative de l'Observatoire de la Famille, de la Femme et de l'Enfant (OFFE) s'inscrit dans le cadre de la politique de partenariat en matière de recherche.
La deuxième édition des '' Café Discussion'', organisée par l'Observatoire de la Famille, de la Femme et de l'Enfant (OFFE) . s'est déroulée jeudi dernier sur le campus de l'Université de Parakou.
Selon le Directeur Général de l'OFFE M. Nassirou Kassoumou Hararou, le concept ''Café Discussion '' a été élaboré par l'Observatoire pour rendre plus dynamique sa dimension scientifique. En d'autres termes, il s'agit d'une plateforme qui réunit autour des résultats d'études réalisées sur les thématiques et préoccupations sociales, les chercheurs du monde universitaire, les cadres techniques de l'OFFE, les représentants déconcentrés de l'administration sociale et autres acteurs de premiers plan.
Ces sessions vont aussi permettre de sensibiliser les acteurs universitaires à accorder une place de choix aux thématiques liées à l'action sociale dans les activités de recherche qu'ils mènent au quotidien, a-t-il indiqué.
Une manière pour eux, de contribuer efficacement à la recherche de solutions durables souhaité par le Ministre des Affaires Sociales et de la Microfinance Véronique T. Mewanou.
A l'ouverture de la session, le Vice-Recteur de l'Université de Parakou chargé de la coopération M. Anseque Gomez a souligné l'importance que l'Université de Parakou accorde à cette rencontre scientifique. Il a rappelé les diverses actions menées par l'Université en matière de protection sociale et de lutte contre toutes les formes de violence, en particulier le harcèlement.
Au cours de cette deuxième édition des ''Café Discussion'', les participants ont mené des débats sur deux rapports d'études réalisées par l'OFFE en 2019.
Le rapport de l'étude sur les grossesses précoces en milieu scolaire et d'apprentissage et celui de l'enquête sur l'alcoolisme et l'éthylisme en milieu scolaire ont été scrutés. Des pistes de solutions ont été tracées concernant prioritairement la responsabilisation des familles dans l'éducation des enfants, l'application sans complaisance des textes existants tant par les pouvoirs publics que les collectivités locales.
Au cours de la rencontre, un accent a été mis sur le renforcement de la sensibilisation pour une meilleure connaissance des textes et un changement de comportement.
La deuxième édition des '' Café Discussion'' a réuni des cadres de l'OFFE, responsables du Rectorat de l'Université de Parakou, du Département de Sociologie, du Centre des Oeuvres Universitaires, Enseignants Chercheurs, étudiants, responsables et apprenants de l'EFMS, représentants de la Direction départementale en charge des Affaires sociales, responsables des centres intégrés de prise en charge des violences basées sur le genre et chefs des centres de promotion sociale de Parakou.
En attendant la transmission des recommandations aux structures techniques et opérationnelles du ministère des Affaires sociales, les regards sont tournés vers la troisième édition des ''Café Discussion''.
Juliette MITONHOUN
Dans le Borgou, la musique traditionnelle tient également son importance de sa diversité liée aux croyances religieuses, rituelles ou pratiques sacrificielles. Malheureusement, les instruments et rites sacrés qui font son essence sont de plus en plus menacés de disparition. C'est le signe de l'insouciance d'une société qui peine à promouvoir son propre patrimoine culturel pourtant vecteur de développement et porteur de son identité. Seules, quelques personnes qui leur sont restées nostalgiques, essaient de tenir la baraque encore debout.
Par Maurille GNASSOUNOU
Situé au Nord-Est du Bénin, le Borgou voit des pans entiers de son patrimoine musical traditionnel disparaître ou abandonner à leur triste sort. Nombreux de ses rythmes qui jadis faisaient sa fierté, ne s'exécutent plus, faute de pratiquants. Autant les instruments de musique traditionnelle sont aujourd'hui délaissés, autant leurs joueurs et ceux qui savent encore exécuter les pas de danses propres à certains rites sacrés, se font rare.
Un des rares instruments à cordes le « Kororu » qui a été récupéré
En milieu Bariba, s'inquiète le promoteur du Musée de musique de Parakou, Julien Atchadé, ce sont les générations à venir qui n'auront pas la chance, par exemple, de découvrir l'instrument à cordes traditionnel qu'est le « Morokou ». C'en serait terminé pour les sonorités unique et rare qu'il produit, si ses derniers joueurs partent sans avoir passé la main. Du coup, c'est une partie de l'histoire de ce peuple du Borgou qui s'en ira également. Le même risque est à envisagé avec le « Bourkou-Bararou » et le « Korobi », des tambours sacrés faits de peau d'antilope. Le premier est fabriqué avec du bois spécifique et le second, sous la forme d'un canari en argile. Originaires de Tchatchou et Tchaourou, ils se jouent en association, à l'occasion des cérémonies organisées par les adeptes des divinités Nin-Nin, Naa et Bio N'Kouro.
Le roi Bariba qui a vu jouer le Baratourou, ne le reverra plus avant de mourir au trône
Peu enviable parait également le sort qui guette le « Kororu », un autre instrument à cordes qui se joue pour honorer la divinité « Andemi ». Des personnes d'un certain âge s'en servent aussi pour implorer les mânes des ancêtres ou à l'occasion du décès d'un adepte de Bio N'Kouro. Accompagnant un roi ou utilisés lors de ses obsèques, le Wanrou et les trompettes Kankangi qui sont des instruments à vent fabriqués en cuivre et pouvant atteindre jusqu'à deux mètres de long, ne sont aussi pas logés à la meilleur enseigne.
Quant aux tambours sacrés qui occupent une place importante dans l'organisation de la Gaani, l'intronisation ou les obsèques du roi de Nikki, ils ont encore de beaux jours devant eux. Symboles de la puissance du trône de ce royaume, rapporte Dr Paul Akogni, ils sont jalousement conservés au palais royal dans une hutte dont l'accès est interdit à toute personne étrangère. Le bois qui a servi à leur fabrication n'a pas été changé, il y a plusieurs siècles. Seule la peau d'animal qui les recouvre est renouvelée à chaque intronisation d'un nouveau roi, l'ancienne étant déchirée au décès du précédent. Interdits de voir le fond du tambour, rapporte le Dr ,les dignitaires avertis procèdent avec la plus grande délicatesse à sa pose.
Faute de relève
Tous considérés comme sacrés, ces instruments contribuent donc à renforcer l'identité du Borgou sur le plan culturel. Quiconque les profane, est frappé de graves maladies. Mais avec le temps, ils sont pour la plupart menacés de disparition.
En effet, exposés aux termites, à l'humidité et aux intempéries, nombreux sont ces instruments qui ont commencé par se détériorer. Ne disposant pas de moyens, leurs propriétaires ou détenteurs n'arrivent pas à procéder à leur fumigation, à l'aide des produits.
Pour leur grande majorité, ces instruments sont rangés dans un coin, au niveau des domiciles. Depuis que leurs derniers utilisateurs sont décédés, personne n'a songé à prendre leur succession. Aujourd'hui, en effet, les jeunes s'intéressent de moins en moins aux sacrés. Ce que confirme le dignitaire religieux Dambaba Baguidi. Rencontré à Sirarou, dans la commune de N'Dali, il avoue ne pas être surpris par la menace qui pèse sur la musique traditionnelle et ses instruments dans le Borgou. « Au niveau des adeptes des divinités, la relève n'est plus assurée. Aujourd'hui, la plupart d'entre eux sont d'un certain âge. Malheureusement, les jeunes ne se pressent même plus pour les remplacer. Ce qui fait qu'ils partent avec leurs secrets et leurs expériences », déplore-t-il.
Julien Atchadé, promoteur du Musée de musique de Parakou, est l'un des gardiens de la citadelle
Et pourtant, la sauvegarde de tous ces patrimoines représente un enjeu énorme pour le département. Julien Atchadé, tel le gardien de la citadelle, l'a compris qu'il s'est engagé à sauver ce qui peut encore l'être.
Depuis plus de 20 ans, il parcourt les localités à les collecter. Il s'emploie à recenser l'histoire qui leur est rattachée, leurs origines, les circonstances dans lesquelles on les joue, ainsi que les interdits et les rites qui leur sont liés. C'est dans ces conditions qu'il a ouvert le Musée de musique de Parakou le 1er août 2010 qui depuis lors, fait son petit bonhomme de chemin.
Rares sont les jeunes qui comme eux continuent de s'intéresser aux instruments de musique traditionnelle à la cour royale de Parakou
Comme anecdote, il raconte que pour avoir le Baratourou, un tambour que l'on fait résonner au cours des cérémonies d'intronisation des rois Bariba dans le Borgou, qu'ils l'ont fait balader pendant près de 10 ans. Au Bénin, informe-t-il, il n'y a qu'une seule famille qui joue de cet instrument. Elle réside à Tchaourou, plus précisément dans le village de Guininrou. « C'est dans cette seule famille qu'on retrouve encore les joueurs de cet instrument », assure Julien Atchadé.
Pour entrer en sa possession, ils l'ont obligé à rencontrer un certain nombre de personnes à Parakou, Malanville et dans certaines localités du Nigeria. Selon lui, les détenteurs du Baratourou ont voulu se convaincre de sa bonne foi, tester sa capacité à résister et son honnêteté à ne pas en faire un mauvais usage. En le soumettant à cet exercice, ils ont voulu s'assurer que c'est en de bonnes mains qu'ils remettaient l'instrument.
« Celui qui s'est chargé de me le remettre, doit avoir aujourd'hui 80 ans. Il pleurait pratiquement, lorsqu'il le tenait dans ses mains. Il avait de la peine à s'en séparer. J'ai eu l'impression qu'il me confiait une lourde responsabilité », poursuit Julien Atchadé. « Plus qu'un instrument de musique, c'est une partie de sa vie ou de lui-même qu'il m'a confiée. C'était très émouvant », a-t-il laissé entendre. Ses efforts lui ont donc permis de récupérer des spécimens d'instruments de musique en voie de disparition.
L'Etat, a indiqué le promoteur culturel, ne les aide pas. Il veut plutôt leur faire payer des redevances. « A défaut d'aider le lézard à augmenter sa graisse, il vaut mieux lui laisser le peu qu'il a », plaide Julien Atchadé.
De la restauration de nos danses
Exécutées aux sons des sonorités produites par ces instruments, les danses et autres rites ne sont pas épargnés. Soucieuses de leur sauvegarde, les initiatives comme le festival « Ségan » s'inscrivent dans la même démarche que le Musée de musique de Parakou. Selon son directeur Prosper Bohoun, ce festival vise à les valoriser et à restaurer celles qui sont menacées d'extinction. L'année dernière, c'est au « Fo kpaï », une danse de l'espace Baatonu, qu'elle a offert l'opportunité de faire forte impression.
Toutefois, ce n'est pas pour autant, qu'il faudra présenter ces danses sous forme de spectacles dans des endroits profanes. Les sortir de leur cadre d'expression consiste certainement à les vider de leur sens. Il s'ensuit, qu'elles sont galvaudées, les profanes et non-initiés y greffant toutes sortes d'artifices.
Dénonçant une façon de prostituer les rites sacrés, Julien Atchadé fait constater qu'il y a une autre menace qui ne dit pas son nom. « C'est ahurissant que pour des activités que des hommes politiques organisent, des adeptes des divinités sacrées acceptent de venir se produire », s'insurge-t-il. Selon lui, il y a des rythmes que l'on ne joue pas n'importe comment, n'importe où et n'importe quand.
C'est le cas du Wuru, une danse religieuse et sacrée à l'origine. A la faveur des festivités populaires, elle a fini par se retrouver dans la rue. Naguère, explique la septuagénaire Wassirath Yaha Douarou, elle était exécutée à l'occasion des funérailles avec des rituels appropriés tels que celui de l'enterrement d'une marmite. Portant des accoutrements indiqués, ses danseurs sont investis de la mission d'aider la personne défunte à expier les péchés qu'il a commis dans sa vie, puis de recommander son âme.
Ces instruments produisent des sonorités unique et rare
Il y a donc à s'inquiéter pour les instruments de musique traditionnelle et les rites sacrés, leurs derniers initiés accusant aujourd'hui le poids de l'âge. Sous l'effet de la scolarisation poussée et de l'invasion du département du Borgou par les religions révélées, les jeunes hésitent à prendre la relève. Les premiers à faire frais de cette situation, ce sont les divinités. Elles finiront par se retrouver seules et abandonnées.
Invité sur l'émission ‘'90 minutes pour convaincre'' de la radio nationale ce dimanche 21 juin 2020, le directeur de cabinet du ministère de la santé, Pétas Akogbéto a apporté des clarifications sur l'augmentation du nombre de cas de Coronavirus au Bénin
Selon le directeur de cabinet, plusieurs facteurs expliqueraient cette augmentation observée depuis l'allègement des mesures barrières par le gouvernement. Il a cité entre autres, la multiplication des tests de dépistages, le non-respect des mesures barrières édictées par le gouvernement et la période d'hibernation que traverse actuellement le pays. « On a constaté que la plupart des pays de la région côtière sont à forte augmentation », a fait observer Pétas Akogbéto établissant un lien entre avec la période d'hibernation que le pays traverse. A l'en croire, « le froid pourrait jouer un rôle » dans la hausse observée du nombre de cas confirmés de Covid-19. Le directeur de cabinet a par ailleurs précisé que les départements les plus touchés par la pandémie, sont le Littoral, de l'Atlantique et de l'Ouémé.
Pour ce qui concerne les sites de prise en charge et de traitement des patients, il en existe trois, a rappelé le directeur de cabinet. L'un à Cotonou, le second à Allada, et un troisième à Parakou doté d'une capacité de 250 personnes. Ces trois sites, rassure le DC, sont actuellement fonctionnels. Deux autres seront bientôt fonctionnels d'ici peu dans les villes d'Abomey-Calavi et de Natitingou, a-t-il ajouté. « A côté de ses structures de prise en charge, nous avons encore élargi nos réseaux de soins. Nous avons 89 sites de dépistage répartis sur l'ensemble du territoire national pour faciliter le dépistage. Nous avons des laboratoires qui permettent également de faire la Pcr », a expliqué Pétas Akogbéto. Exhortant les populations au respect des règles barrières, il a souligné que la pandémie de la Covid-19 « est l'affaire de tous. Ce n'est pas seulement l'affaire du gouvernement et du ministère de la santé. Chacun doit pouvoir prendre ses responsabilités », a confié le directeur de cabinet.
Selon les dernières statistiques du gouvernement, le Bénin à la date du 20 juin 2020 compte 765 cas confirmés, 499 patients sous traitement, 253 déclarés guéris, et 13 décès.
F. A. A.
Lancement officiel de l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) ce lundi 22 juin 2020 par le ministre Mahougnon Kakpo.
4875 candidats planchent pour l'examen du CAP au Lycée Technique de Bohicon. Les candidats composent dans les options telles que : Sciences et Techniques Industrielles (STI), Enseignement Familial et Social (EFS), Hôtellerie, Restauration (HR) et Sciences et Techniques des Métiers d'Art (STMA).
L'examen de fin d'année du CAP a connu un taux d'accroissement de 1,92% soit 4875 candidats inscrits contre 4783 candidats en 2019. Ils sont répartis comme suit : STI : 4241 candidats, HR : 560 candidats, EFS : 33 candidats, STMA : 41 candidats.
A.A.A
La Cour constitutionnelle à travers la Décision DCC 20-510 du 18 juin 2020 déclare irrecevable la demande de contrôle de constitutionnalité formulée par le président de la République relative à la loi nº2019-05 portant organisation du secret défense nationale, votée par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2019. Par contre la requête du président de l'Assemblée demandant de déclarer exécutoire ladite loi est recevable.
Par conséquent, la haute juridiction précise que la loi en question est exécutoire à compter de la date de sa publication au journal officiel.
Lire l'intégralité de la decision
DECISION DCC 20-510 DU 18 JUIN 2020
La Cour constitutionnelle,
Saisie d'une requête en date à Porto-Novo du 26 mai 2020, enregistrée à son secrétariat à la même date sous le numéro 1053/402/REC-20, par laquelle le président de l'Assemblée nationale, monsieur Louis Gbèhounou VLAVONOU, demande à la Cour de déclarer exécutoire la loi n° 2019-05 portant organisation du secret de la défense nationale, votée par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2019 ;
VU la Constitution ;
VU la loi n° 91-009 du 04 mars 1991 portant loi organique sur la Cour constitutionnelle modifiée le 31 mai 2001 ;
VU le règlement intérieur de la Cour constitutionnelle ;
Ensemble les pièces du dossier ;
Ouï monsieur Joseph DJOGBENOU en son rapport ;
Après en avoir délibéré,
Considérant qu'aux termes de l'article 16 de la loi n° 91-009 du 04 mars 1991 portant loi organique sur la Cour constitutionnelle
modifiée par la loi du 31 mai 2001 : « Les décisions et avis de la Cour constitutionnelle sont rendus par cinq conseillers au moins, sauf cas de force majeure dûment constatée au procès-verbal » ; que l'épidémie du coronavirus constitue un cas de force majeure qui habilite la Cour à statuer avec seulement quatre de ses membres ;
Considérant que le requérant expose que l'Assemblée nationale a voté en sa séance du 18 janvier 2019 la loi n° 2019-05 portant organisation du secret de la défense nationale en République du Bénin ; que cette loi, transmise au président de la République le 29 janvier 2019, n'a pas été promulguée alors qu'aucune demande de seconde délibération n'a été transmise à l'Assemblée nationale ; que se fondant sur les dispositions de l'article 57 de la Constitution et 93 du règlement intérieur de l'Assemblée nationale, il demande à la Cour de déclarer exécutoire ladite loi ;
Considérant qu'en réponse, le président de la République a, par l'organe du Secrétaire général du Gouvernement, et par correspondance en date à Cotonou du 17 juin 2020, soumis ses observations sur la loi sous examen, en exposant des insuffisances de forme et des contrariétés de fond dont il sollicite l'examen en dépit de la déclaration générale de conformité à la Constitution prononcée par décision DCC 19-116 du 28 mars 2019 ;
Considérant que cette démarche constitue une itérative demande de contrôle de constitutionnalité de la loi par le président de la République qui se fonde sur les décisions DCC 19-055 du 31 janvier 2019 et DCC 19-165 du 11 avril 2019 desquels il résulte, d'une part, que les dispositions des alinéas 2 et 3 de l'article 124 de la Constitution ne s'opposent pas à l'examen d'un texte dont l'application révèle une contrariété avec un droit fondamental ou une liberté publique, d'autre part, que la Cour peut revenir sur ses propres décisions en ce qui concerne notamment le contrôle de constitutionnalité des lois si un contrôle antérieur y a laissé subsister une atteinte sérieuse à un droit fondamental garanti par la Constitution ou à une norme de référence du contrôle de constitutionnalité ;
Vu les articles 57, 117,121, 122 et 124 de la Constitution, 20 alinéas 1 et 2 et 29 de la loi organique sur la Cour constitutionnelle ;
Sur la recevabilité de la demande itérative de contrôle de constitutionnalité formulée par le président de la République.
Considérant que s'il est vrai que l'application des dispositions de l'article 124 alinéas 2 et 3 de la Constitution ne s'opposent pas à l'examen d'une loi dont l'application révèle une contrariété avec un droit fondamental ou une liberté publique et que la Cour constitutionnelle peut revenir sur ses propres décisions en ce qui concerne notamment le contrôle de constitutionnalité des lois si un contrôle antérieur y a laissé subsister une atteinte sérieuse à un droit fondamental garanti par la Constitution ou à une norme de référence du contrôle de constitutionnalité, il ne peut en être ainsi qu'à l'occasion de l'exercice d'un recours a posteriori, par voie d'action ou par voie d'exception, dans les termes de l'article 122 de la Constitution ; que pour la mise en œuvre de cette règle, la loi en question doit nécessairement et préalablement avoir été promulguée et publiée afin que son application en révèle les contrariétés supposées ;
Considérant par ailleurs, que lorsqu'après avoir saisi la haute Juridiction, en vertu de l'article 117 de la Constitution, du contrôle de conformité à la Constitution d'une loi et que, comme en l'espèce, ce contrôle a été sanctionné par une déclaration générale de conformité contenue dans la décision DCC 19-116 du 28 mars 2019, le président de la République ne peut plus être reçu dans une nouvelle demande de contrôle de conformité par application de l'article 124 de la Constitution ;
Sur l'examen de la demande de mise à exécution d'office de la loi formulée par le président de l'Assemblée nationale.
Considérant qu'aux termes de l'article 57 de la Constitution :
« Le Président de la République a l'initiative des lois concurremment avec les membres de l'Assemblée nationale.
Il assure la promulgation des lois dans les quinze jours qui suivent la transmission qui lui en est faite par le Président de l'Assemblée nationale.
Ce délai est réduit à cinq jours en cas d'urgence déclarée par l'Assemblée nationale.
Il peut, avant l'expiration de ces délais, demander à l'Assemblée Nationale une seconde délibération de la loi ou de certains de ses articles. Cette seconde délibération ne peut être refusée.
Si l'Assemblée nationale est en fin de session, cette seconde délibération a lieu d'office lors de la session ordinaire suivante.
Le vote pour cette seconde délibération est acquis à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale. Si après ce dernier vote, le Président de la République refuse de promulguer la loi, la Cour constitutionnelle, saisie par le Président de l'Assemblée nationale, déclare la loi exécutoire si elle est conforme à la Constitution.
La même procédure de mise à exécution est suivie lorsque à l'expiration du délai de promulgation de quinze jours prévu à l'alinéa 2 du présent article, il n'y a ni promulgation, ni demande de seconde lecture » ; que par ailleurs, les articles 121 de la Constitution, 20 alinéas 1 et 2 et 29 de la loi organique sur la Cour constitutionnelle disposent respectivement : « La Cour constitutionnelle, à la demande du Président de la République ou de tout membre de l'Assemblée nationale, se prononce sur la constitutionnalité des lois avant leur promulgation » ; « Conformément à l'article 121 de la Constitution, le Président de la République ou tout membre de l'Assemblée nationale peut saisir la Cour constitutionnelle.
La saisine de la Cour constitutionnelle suspend le délai de promulgation » ; « La publication d'une déclaration de la Cour constitutionnelle constatant qu'une disposition n'est pas contraire à la Constitution met fin à la suspension du délai de promulgation suivant les dispositions de l'article 120 de la Constitution » ; qu'il résulte de ces dispositions que le président de la République dispose d'un délai de quinze (15) jours pour promulguer la loi à compter de la date de sa transmission par l'Assemblée nationale, sous réserve du délai de suspension prévu à l'article 20 alinéa 2 sus-cité de la loi organique sur la Cour constitutionnelle ; qu'à défaut, et dans les conditions définies à l'article 57 alinéas 6 et 7 de la Constitution, la Cour constitutionnelle la déclare exécutoire ;
Considérant qu'en l'espèce, la loi n° 2019-05 portant organisation du secret de la défense nationale a été adoptée par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2019 puis transmise au président de la République le 30 janvier 2019 ; que saisie par le président de la République le 1er février 2019, la Cour constitutionnelle a procédé à son contrôle de constitutionnalité et l'a déclarée conforme en toutes ses dispositions à la Constitution par décision DCC 19-116 du 28 mars 2019 ; que cette décision a été notifiée au président de la République le 19 avril 2019 suivant lettre n° 0558/CC/Pt/SGA1 du 18 avril 2019 ; qu'à partir de cette date, et conformément aux dispositions des articles 20 alinéa 2 et 29 sus-cités de la loi organique sur la Cour constitutionnelle, la suspension du délai de promulgation de la loi a pris fin ; qu'à la date de la saisine de la Cour le 26 mai 2020, par le président de l'Assemblée nationale, le président de la République n'a ni promulgué ni sollicité une seconde délibération de la loi ; que les délais de promulgation de la loi ayant expiré, le président de l'Assemblée nationale est fondé, en vertu de l'article 57 alinéas 6 et 7 suscité de la Constitution, à demander qu'elle soit déclarée exécutoire ;
Considérant que la loi en cause étant conforme à la Constitution, il y a lieu de faire droit à la demande du requérant et de déclarer exécutoire, à compter de la date de publication de la présente décision au Journal officiel, la loi n° 2019-05 portant organisation du secret de la défense nationale en République du Bénin, adoptée par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2019 ;
EN CONSEQUENCE,
Article 1er. -Dit que la demande itérative de contrôle de constitutionalité formulée par le président de la République est irrecevable.
Article 2.- Dit que la requête du président de l'Assemblée nationale est recevable.
Article 3.-Dit qu'est exécutoire, à compter de la date de publication de la présente décision au Journal officiel, la loi n° 2019-05 portant organisation du secret de la défense nationale en République du Bénin, adoptée par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2019.
La présente décision sera notifiée au président de l'Assemblée nationale, au président de la République et publiée au Journal officiel.
Ont siégé à Cotonou, le dix-huit juin deux mille vingt,
Messieurs Joseph DJOGBENOU Président
Razaki AMOUDA ISSIFOU Vice-Président
Madame C. Marie-José de DRAVO ZINZINDOHOUE Membre
Monsieur Rigobert A. AZON Membre
Le nombre de cas confirmés de la Covid-19 depuis quelques jours, ne cessent d'augmenter. Malgré cette hausse, les services de santé chargés de la prise en charge et du traitement des patients sur les différents sites s'évertuent à assurer le rétablissement des malades.
Depuis le 16 décembre que la maladie est apparue au Bénin, 253 personnes sont déjà guéries sur les 765 cas confirmés à la date du 20 juin 2020. Au-delà de l'inquiétude suscitée par le nombre de cas confirmés, il y a de l'espoir pour les patients encore sous traitement dont le nombre selon les derniers chiffres du gouvernement, est de 499.
Selon les mêmes chiffres, 13 personnes sont mortes du Coronavirus. Le ministre de la santé, Benjamin Hounkpatin, lors d'un point a souligné que les personnes décédées de la Covid-19 sont des gens ayant des antécédents tels que l'hypertension artérielle, la drépanocytose, le diabète et l'âge avancée pour certains.
F. A. A.
Les responsables du parti Bloc Républicain ont initié ce dimanche 21 juin 2020, au Résidence Miracle Hôtel à Bohicon, un atelier pour outiller les maires et les adjoints aux maires du parti Bloc Républicain (BR) élus lors de la dernière élection communale et municipale pour que ces derniers gèrent mieux les communes dont ils ont la charge
« L'objectif visé est de consolider et de renforcer davantage l'ancrage du Bloc Républicain sur l'échiquier politique national et au niveau de la diaspora. Les élus locaux doivent faire la différence dans leur gouvernance », a indiqué le Secrétaire Général National du Bloc Républicain, Abdoulaye Bio Tchané.
Cette rencontre majeure du Bloc républicain, qui s'est tenue 35 jours après les dernières élections communales et municipales s'annonçait comme une revue de troupe mais va au-delà.
« La 4ème mandature de la décentralisation est une opportunité pour donner un nouveau souffle à la gouvernance à la base, elle est une occasion pour écrire les pages les plus glorieuses de la décentralisation dans notre pays. Les élus communaux du Blocs républicains ont l'opportunité d'entrer dans l'histoire, en hissant les communes sous leur gestion, au sommet de la prospérité économique et du mieux-être social », a souhaité le maire de la ville de Bohicon Ruffino d'Alméida. Il a rappelé que les compatriotes attendent d'eux une gouvernance locale exemplaire, une bonne gestion de leurs ressources, des actions fortes et durables qui améliorent leurs conditions de vie. « Il est de notre devoir de ne pas décevoir nos chères populations », a-t-il prévenu.
Cet atelier permettra aux uns et aux autres de s'aguerrir dans la gestion administrative et technique des collectivités dont ils ont la charge.
« si nous rassurons nos populations de ce que le militant BR est le meilleur gestionnaire de leurs intérêts partout où il se trouve en position de responsabilité. C'est dire donc à nos maires et à tous les membres des différents conseils communaux, que nous attendons beaucoup d'eux, nous nous attendons à ce qu'ils soient le reflet de notre vision pour une gouvernance moderne de nos communes », a martelé le Secrétaire Général National Abdoulaye Bio Tchané. Avant de lancer les travaux, il a émis le vœu de voir un Bloc Républicain plus grand et plus fort.
Il faut rappelé qu'à l'issue des élections communales du 17 mai dernier, le Bloc Républicain a obtenu 763 sièges de conseillers communaux (
soit environ 41% des élus communaux) et une crédibilité relative de 37,38% de la population béninoise en âge de voter sur les 5 partis ayant pris part au l'élection.
Un étudiant de Epitech, une université spécialisée dans la formation en numérique au Bénin, et partenaire de la Cité international du savoir et de l'innovation (Sèmè-City) est testé positif à la Covid-19. L'information a été rendue publique à travers un Tweet posté ce samedi 20 juin 2020.
Selon Sèmè-City, l'étudiant malade de Coronavirus a été pris en charge et suit désormais le traitement. En raison de ce cas de Coronavirus, tous les étudiants et le personnel administratif de cette université ont été dépistés. Les cours se poursuivent en télétravail, renseigne le Tweet de Sèmè-City.
F. A. A.
L'évolution du nombre de cas confirmés de la maladie du Coronavirus au Bénin inquiète. Les derniers chiffres publiés sur le site du gouvernement en sont la preuve.
Selon les statistiques officielles, le Bénin compte 765 cas confirmés de Covid-19, 499 personnes sous traitement. 253 patients guéris, et 13 décès.
De 11, le Bénin est passé à 13 décès liés à la pandémie du Coronavirus.
Selon les derniers chiffres publiés par le gouvernement, le pays en l'espace de 48 heures a enregistré 115 nouveaux cas confirmés portant le nombre total de sujets contaminés dans le pays à 765.
499 personnes sont sous traitement et 253 sont déclarées guéries.
Dans le cadre de la riposte à cette pandémie, le gouvernement afin de s'assurer du bon respect des règles barrières dans les églises et lieux de culte, a envoyé la police pour une mission de supervision ce weekend dans les différents lieux de culte. Ce qui, dans les jours à venir, pourrait amener les autorités à prendre d'autres mesures de riposte.
F. A. A.
Un sergent en service au camp militaire de Wassa a trouvé la mort dans un accident dans l'après-midi de samedi 20 juin à Damè, une localité de Sèhouè.
La victime était à bord d'un véhicule Toyota Verso avec sept de ses collègues.
La voiture voulait éviter un tricycle et s'est retrouvé dans le ravin
au niveau de l'école primaire publique à Damè, une localité de Sèhouè.
Sous le choc, on a dénombré des blessés dont un grave. Il s'agit du sergent S. R. A. en service au camp de Wassa. Évacué au Centre hospitalier départemental du Zou (CHD-Zou), il a succombé à ses blessures.
Le sergent T. B., qui était au volant, a quitté Allada avec 07 de ses collègues pour la ville de Bohicon. Surpris par la traversée imprudente d'un tricycle qu'il voulait éviter, il s'est retrouvé dans le ravin après deux tonneaux successifs.
Le sergent qui a trouvé la mort dans cet accident réside à Bohicon. Il est marié et père de sept 07 enfants.
La disparition tragique de ce soldat fait suite au décès d'un policier étranglé à Djougou.
F. A. A.
Sur convocation du président de l'Assemblée nationale Louis Vlavonou, les députés de la 8ème législature vont retrouver le chemin de l'hémicycle mardi 23 juin prochain.
La plénière prévue pour démarrer à 10 heures sera consacrée à l'examen et à l'adoption de 06 projets de lois. Il s'agit entre autres, du projet de loi modifiant et complétant la loi n°90-016 du 18 juin 1990 portant création des forces armées béninoises, du projet de loi modifiant et complétant la loi n°2017-41 du 29 décembre 2017 portant création de la Police républicaine, du projet de loi portant statut spécial des personnels de la Police républicaine.
A tout cela s'ajoute le projet de loi portant statut des personnels des forces armées béninoises, le projet de loi portant statut spécial du personnel des douanes en République du Bénin et le projet de loi portant statut spécial du personnel du corps des eaux, forêts et chasse en République du Bénin.
F. A. A.
Elu il y a quelques jours maire de la ville de Cotonou, Luc Atrokpo et son équipe devront faire face au phénomène cyclique des inondations auquel les populations sont confrontées. Les dernières pluies qui se sont abattues sur la capitale économique du Bénin ces derniers jours, ont déjà transformé certains quartiers, notamment, Fidjrossè, Sainte Rita, Agla, Akpakpa et autres.
Les habitations tout comme les rues de Cotonou sont inondées. Ce qui rend très difficile la circulation par endroit malgré le projet Asphaltage. Un premier test auquel l'ex maire de Bohicon porté à la tête de la municipalité de Cotonou devra véritablement faire face et rassurer ses administrés de sa capacité à atténuer leurs souffrances.
Depuis plusieurs années, la ville de Cotonou est chaque année le théâtre des inondations. Malgré les divers projets initiés par les maires précédents et les gouvernements, aucune solution définitive n'a été trouvée. Même si des avancées sont notées par endroits, la majorité des populations de Cotonou est toujours victime d'inondations en période de saison pluvieuse.
Cest le premier défi que le président de l'Association nationale des maires du Bénin (ANCB) aura à relever s'il veut inscrire son nom en lettres d'or dans les annales de Cotonou.
F. A. A.