24 Heures au Bénin

L'Euro 2024 tire à sa fin en Allemagne. Ce mardi soir, on assistera à la première demi finale de la compétition. La France joue l'Espagne.

A 20h sera donné le coup d'envoi du gros choc des demi finales de cet Euro 2024. Pas rassurante depuis le début de la compétition, l'Equipe de France va faire face à l'équipe la plus confiante du tournoi. La Roja portée par ses jeunes cracks ne vise que le trophée. Mais, faudra être bon encore ce soir face aux Bleus.

Avec un Kylian Mbappé en grande méforme, la bande à Didier Deschamps compte quand même créer la surprise.

J.S

Le Directeur de l'Office du Baccalauréat, Alphonse da Silva, invite les candidats de la session de remplacement du Baccalauréat 2024 à prendre part à la phase de composition des épreuves écrites dès le lundi 15 juillet 2024 au Collège d'Enseignement Général (CEG) Sainte Rita, Cotonou.

Les candidats de la session de remplacement du Baccalauréat de juin 2024 seront soumis aux épreuves écrites à partir de lundi 15 juillet. Selon le communiqué du directeur Alphonse da Silva, la liste des candidats retenus peut être consultée dans les différents centres de correction-délibération, à l'office du Bac ainsi qu'au CEG Sainte Rita à partir du mardi 9 juillet 2024. Le CEG Sainte Rita est le seul centre qui va accueillir les candidats de la session de remplacement du Baccalauréat.

A.A.A

Le maire de la ville de Bohicon, Rufino d'Almeida a inauguré mardi 09 juillet 2024, le réseau électrique de la Société béninoise d'énergie électrique (SBEE) de Agbadjagon. L'ouvrage mis en service s'inscrit dans le cadre du projet « Bohicon Ville Lumière », conçu et mis en œuvre par l'autorité communale.

Rufino d'Almeida réalise peu à peu son ambition de faire de Bohicon, « un point éclairé dans le Bénin ». A travers le projet « Bohicon Ville Lumière », la localité de Agbadjagon, située dans le 1er arrondissement de la ville carrefour dispose depuis ce mardi 09 juillet 2024, de l'énergie électrique. Un réseau de la SBEE est mis en service. Ledit réseau selon la cellule de communication de la mairie, s'étend sur une distance de 10Km, avec la pose de 146 lampadaires. A travers ce réseau, la fourniture de l'énergie électrique connaitra une amélioration qualitative grâce à un transformateur et plusieurs autres équipements de dernière génération.
Au nom des populations, Paul Adadja, natif de Agbadjagon a exprimé ses remerciements au maire pour avoir pensé à ce village autrefois plongé dans l'obscurité. « Depuis que je suis né, nous n'avons jamais vu ceci [...]. Nous remercions le maire pour sa promptitude et son dynamisme », a-t-il salué.

A travers la mise en service de ce réseau, c'est le projet « Bohicon Ville Lumière » qui suit son cours ; et les objectifs sont en passe d'être atteints, a rassuré l'autorité communale.
Bertin Agbo, premier adjoint de la mairie de Bohicon, et Cocker Fèmi, coordonnateur du projet PADSBEE ont pris part à la cérémonie d'inauguration.

Le gouvernement français a retiré la nationalité française à l'activiste panafricaniste Stellio Gilles Robert Capo Chichi allias Kemi Séba. Le décret en date du 8 juillet est publié au journal officiel de la République Française.

La perte de la nationalité française de Stellio Gilles Robert Capo Chichi a été prononcée sur l'avis conforme du Conseil d'Etat, à travers un décret en date du 8 juillet 2024. Âgé de 43 ans, Kemi Seba est né de parents français d'origine béninoise. La nationalité française lui a été retirée en raison de sa posture constante et résolument anti-français.

C'est en février 2024 qu'il a reçu une lettre du ministère de l'Intérieur et des Outre-mer notamment de la direction de l'Intégration et de l'accès à la nationalité lui notifiant une procédure de perte de la nationalité française au sens de l'article 23-7 du code civil. Selon le ministère, ses prises de position sont hostiles à la politique étrangère du pays. Il note aussi que Kemi Seba diffuse des messages virulents voire outranciers contre la France, ses représentants et des forces militaires. Le militant a été expulsé du Sénégal, de la Côte d'Ivoire et du Burkina-Faso.

A.A.A

L'entrée dans les cimétières est interdite aux animaux et aussi à certaines personnes. C'est ce que renseigne le décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 portant règlementation du secteur funéraire.

Le décret portant règlementation du secteur funéraire en son article 1er, définit un cimetière comme tout lieu public ou privé agréé pour accueillir tous les modes de sépultures. Selon l'article 46 du décret, l'entrée dans les cimétières est interdite aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés, aux personnes en état d'ivresse, aux animaux, sauf s'il s'agit de chiens servant de guide à des personnes handicapées et aux marchands ambulants. Les personnes non habilitées porteuses d'armes de toute nature n'ont pas aussi accès aux cimétières. Tout acte de nature à troubler l'ordre public et à mettre en cause le respect dû à la mémoire des morts est aussi interdit dans les cimétières.

Le même décret fixe les heures d'ouverture des cimetières au public. Les cimétières sont ouverts « tous les jours y compris les jours fériés, de 8 heures à 18 heures ». Toutefois, précise le décret, ces horaires peuvent être aménagés par le responsable ou gérant du cimetière en cas de nécessité et pour une période limitée ».

La Haute Autorité de l'Audiovisuel et de la Communication (HAAC), a publié la liste des organes de presse ayant une existence légale en République du Bénin à la date du 27 juin 2024.

55 Quotidiens, 07 Hebdomadaires, 02 Bi hebdomadaire et 04 Mensuels sont les écrits et parutions périodiques reconnus au Bénin à la date du 27 juin 2024, selon la décision N°24-029 de la Haute Autorité de l'Audiovisuel et de la Communication (HAAC).

DÉCISION DE LA HAAC

Un jeune joueur de pari en ligne a été condamné, mardi 05 juillet 2024 au Tribunal de Cotonou, après avoir misé avec l'argent appartenant à autrui.

Un jeune a collecté une somme de vingt et un millions huit cent mille (21.000.800) FCFA pour le compte de l'entreprise dans laquelle il travaille. Celui-ci n'a pas reversé les sous et a disparu.

Arrêté plus tard, le jeune homme confie qu'il a joué à Betclic (pari en ligne) avec les fonds.

Le Tribunal de Première Instance de Cotonou, statuant en matière correctionnelle à l'audience de flagrant délit, a retenu le prévenu dans les liens de la prévention pour « abus de confiance ».

Le jeune a été condamné à 60 mois d'emprisonnement dont 40 mois ferme et au paiement de 23 millions FCFA, selon les réquisitions du Ministère Public.

Le Ministère Public a invité les jeunes à ne pas s'adonner au gain facile. La finalité, c'est de se retrouver en prison, a-t-elle précisé.
M. M.

Une employée de la Banque BOA et la comptable d'une société ont comparu, mardi 09 juillet 2024 au Tribunal de Première Instance de Cotonou pour des faits de détournement.

Poursuivie sans mandat de dépôt pour avoir frauduleusement dissipé et détourné des numéraires au préjudice de la Banque, une employée de la BOA Bénin était à la barre ce mardi 09 juillet 2024 au Tribunal de Première Instance de Cotonou.

La prévenue âgée de 36 ans n'a pas reconnu les faits.

Les mêmes faits sont retenus dans le dossier contre une femme d'une trentaine d'années et comptable d'une société. Celle-ci n'a pas également reconnu les faits.

La comptable est poursuivie sans mandat de dépôt.

Le juge a renvoyé le dossier au 23 juillet 2024 pour les débats sommaires.

M. M.

Le décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 fixe les conditions pour assurer la gestion d'un établissement funéraire ou d'une entreprise funéraire agréée.

Des insuffisances notées par le gouvernement béninois ont conduit à la réorganisation du secteur funéraire. C'est à travers le décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 portant règlementation du secteur funéraire. Selon l'article 5 du décret « les domaines des activités funéraires soumis à agrément comprennent les pompes funèbres, les funérariums, les cimétières et les crématoriums ».

Pour assurer la gestion d'un établissement funéraire ou d'une entreprise funéraire agréée, il faut selon l'article 11 du décret, disposer « d'une qualification dûment attestée par une structure de formation agréée ou reconnue par l'Etat, dans le ou les domaines d'activités funéraires tels que définis par l'article 5. Le gérant doit jouir aussi d'une bonne moralité. Il ne peut assurer la gestion, s'il a été condamné pour des infractions liées à la violation de sépultures, aux atteintes à la vie privée, au respect dû aux morts, au trafic d'organes et de matières humaines ainsi que pour les infractions aux lois sur les inhumations.

« Les personnels de gestion des établissements et entreprises funéraires doivent justifier de qualifications professionnelles adéquates. Un arrêté conjoint du ministre chargé de la Santé, du ministre chargé de l'Enseignement technique et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur, fixe les profils ou qualifications professionnelles des gérants des établissements et entreprises funéraires », stipule l'article 12 du décret.
L'exercice d'une activité funéraire soumise à agrément, par une entreprise privée, informe l'article 13 du décret, est subordonné à l'obtention d'un agrément délivré par le préfet de département compétent.

A.A.A

La société de bookmakers 1xBet se penche sur les matchs qui détermineront les finalistes de cet Euro.

Espagne vs France, 9 juillet

L'Espagne est le principal favori
Avant le début du tournoi, peu de gens prédisaient le succès de l'équipe nationale d'Espagne, mais aujourd'hui, la Furia Roja est proche d'un quatrième titre de champion d'Europe, un record. Les Espagnols sont devenus la meilleure équipe en phase de groupes et ont éliminé l'Allemagne, l'un des principaux prétendants au trophée, en quarts de finale. L'équipe de Luis de la Fuente n'était pas prête à affronter le style dure des Allemands, mais elle a fait preuve de courage et s'est finalement offerte le succès tant précieux.
La Furia Roja aborde le match contre la France sans Pedri, Dani Carvajal et Le Normand. Le milieu de terrain blessé sera facilement remplacé par Dani Olmo, en pleine forme, tandis que Jesús Navas, 38 ans, devra marquer Kylian Mbappé. Il s'agira probablement du dernier match de la légende sévillane en sélection, et il fera tout pour arrêter son adversaire vedette.

La France pragmatique

Lors de cet Euro, l'équipe de France n'a marqué que trois buts : une réalisation sur penalty et deux après des buts contre son camp. Dans le même temps, les Français n'ont pas encaissé le moindre but. Didier Deschamps a délibérément opté pour un style de football pragmatique, en alignant le trio défensif Kanté, Tchouaméni et Rabiot au milieu de terrain. Peu de gens croyaient que N'Golo parviendrait à jouer au même niveau après son transfert en Arabie saoudite, mais le milieu de terrain est de retour en grande forme et pourrait être le MVP du tournoi. Kylian Mbappé, quant à lui, n'a pas encore répondu aux attentes. L'attaquant restera certainement dans les mémoires pour son masque, mais ses ambitions de remporter le Ballon d'Or doivent être étayées par des résultats, et un seul but sur penalty ne casse certainement pas des briques.

Pays-Bas vs Angleterre, 10 juillet

Koeman est de retour pour le trophée

Les Pays-Bas ont atteint le dernier carré pour la première fois au cours des cinq derniers championnats d'Europe et veulent réitérer le succès de la génération dorée de 1988. Ronald Koeman a été le principal défenseur des Oranje lors de ce tournoi, qui s'est également déroulé en Allemagne, et il connaît parfaitement le secret des grandes victoires.
Son équipe a terminé troisième dans la poule et a miraculeusement attiré des adversaires relativement plus faciles en phase finale, la Roumanie et la Turquie. Cependant, les Oranje doivent faire preuve de leur force lors du match contre les vice-champions d'Europe. Ronald Koeman s'appuie sur une ligne de défense expérimentée et sur Cody Gakpo, l'un des meilleurs buteurs du tournoi. Le gardien Bart Verbruggen, qui s'est montré courageux face à la Turquie et a permis à son équipe de décrocher la victoire, jouera pareillement un rôle important.
Sa Majesté la Fortune sera-t-elle à nouveau favorable à l'Angleterre ?
Gareth Southgate a été impitoyablement critiqué pour son football soporifique, mais en 2021, le sélectionneur a mené les Three Lions en finale du championnat d'Europe pour la première fois de leur histoire et il est maintenant sur le point de refaire le coup. Jude Bellingham et Bukayo Saka ont sauvé l'Angleterre d'une élimination en phase finale, mais la chance ne peut pas durer pour toujours. L'équipe d'entraîneurs doit apporter des changements significatifs, car avec un tel plan de jeu, même Phil Foden, le meilleur joueur de la saison en Premier League, perd sa magie.
Luke Shaw, désormais complètement remis de sa blessure, peut apporter de la variété à l'attaque anglaise. Gareth Southgate appréciait ce défenseur et l'a finalement engagé pour ce tournoi, tout en sachant qu'il ne serait disponible que pour les éliminatoires. Deviendra-t-il l'arme secrète des Three Lions ?
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Le secteur funéraire au Bénin est désormais réorganisé. Le décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 fixe les règles applicables à l'exercice des activités funéraires au Bénin mais aussi les sanctions encourues en cas de non-respect de ces règles.

Le gouvernement béninois renforce la réglementation dans le secteur funéraire afin de le mettre aux normes et standards requis en matière de santé, d'hygiène, d'assainissement et d'environnement en vigueur au Bénin. Le décret définit les règles mais aussi les sanctions. Selon l'article 69 du décret, les actes constitutifs de manquements ou fautes sont passibles, selon leur gravité et sans préjudice des poursuites pénales, de sanctions. Au titre des fautes, il y a entre autres la surcharge de dépouilles mortelles dans les tiroirs, le défaut d'affichage du numéro d'agrément à l'entrée de l'établissement funéraire, la tenue de registres non côtés et paraphés, la réception de corps sans certificat de décès, la non transmission des données statistiques à l'autorité compétente dans le délai règlementaire et l'utilisation de véhicules non conformes. Pour ces fautes, il est prévu comme sanction ‘'un avertissement''. En cas de défaut d'enregistrement de dépouille mortelle, défaut de registre, inhumation sans permis d'inhumer, non déclaration du personnel à la sécurité sociale, non tenue à jour des carnets de vaccination du personnel, une amende forfaitaire s'applique. La récidive des actes passibles d'avertissement va conduire à une fermeture temporaire.

Le décret fait part aussi des fautes d'atteinte volontaire à l'intégrité physique d'une dépouille mortelle, l'utilisation des matériels et outils de travails non conformes à la réglementation, l'installation funéraire non conforme, l'exercice des activités funéraires sans agrément et l'opposition ou entrave à inspection à prise de vue ou de toute preuve d'infraction faite à un agent ou une autorité habilitée. Ces fautes sont passibles d'une fermeture temporaire et d'une amende forfaitaire. En cas de récidive des actes de fermeture provisoire, l'établissement ou l'entreprise sera définitivement fermé.

A.A.A

Le Chef de l'Etat Patrice Talon a procédé à la prise du décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 portant réglementation du secteur funéraire au Bénin. La décision a été prise en Conseil des ministres le 19 juin 2024, aux fins de réorganiser le secteur funéraire en le mettant aux normes et standards requis en matière de santé, d'hygiène, d'assainissement et d'environnement en vigueur au Bénin.

Le décret n˚ 2024-991 du 19 juin 2024 portant réglementation du secteur funéraire au Bénin instaure des innovations qui s'appliquent « à la catégorisation de ces activités, la fixation des normes techniques, sanitaires et environnementales applicables à la création, la gestion des pompes funèbres, des funérariums, des crématoriums et des cimetières ». Il prévoit également les qualifications minimales requises pour opérer dans ce domaine et les sanctions encourues par les contrevenants aux règles édictées.

Pour n'avoir pas obtenu son Brevet d'études du premier cycle (Bepc), à l'issue de la proclamation des résultats ce lundi 8 juillet 2024, une élève s'est donnée la mort à Allada.

Triste fin pour une candidate au BEPC, session de juin 2024. Elle s'est donnée la mort après la proclamation des résultats ce lundi. Selon les informations, la jeune fille n'a pas été déclaré admise. Ne pouvant admettre son échec, elle s'est jetée dans une citerne au quartier Dogoudo, dans la commune d'Allada. Une descente des sapeurs-pompiers sur lieux a permis de repêcher son corps sans vie.

A.A.A

Un présumé voleur de vin de palme a été brulé vif dans la nuit du dimanche 7 au lundi 8 juillet 2024, à Kouti, commune d'Avrankou.

Agé de 45 ans environ, un homme a été victime de vindicte populaire. Il a été brulé vil pour vol présumé de vin de palme selon Frissons Radio, à Tokpo non loin du CEG Kouti, arrondissement de la commune d'Avrankou. Il aurait été surpris en train de commettre le vol. L'homme ne serait pas à son premier acte de vol. Les populations ont résolu de lui ôter la vie. Selon le Chef quartier, la victime décédée a été inhumée au cimetière de Tokpa Agbokou, arrondissement de Kouti, dans la journée du lundi 8 juillet, après l'autorisation des autorités judiciaires.

A.A.A

Le Palais des Congrès de Cotonou accueille la 12e édition éditions des Rencontres Africa du 9 au 11 juillet 2024.

Près de 1000 participants dont des décideurs français prennent part à des échanges économiques et commerciaux. C'est à l'occasion de la 12e édition des Rencontres Africa. Il s'agit de rencontres économiques multisectorielles afin « de soutenir le développement des sociétés françaises sur des marchés porteurs que représentent le Bénin ».

Du 9 au 11 juillet, il est prévu entre autres des conférences et ateliers sur diverses thématiques, des rendez-vous individuels sur mesure avec des chefs d'entreprises, des séances de speed matching avec les collectivités etc. Les participants pourront découvrir les opportunités d'investissement et de développement commercial offertes par les marchés ouest-africains et aussi explorer les potentialités du Bénin.

La 12e édition des rencontres Africa est soutenu par le Port Autonome de Cotonou. Kristof Van den Branden, Directeur commercial et marketing du port autonome de Cotonou interviendra au cours du panel intitulé « Logistique & Transport, le Bénin, une plateforme dans la sous-région ».

Ces Rencontres Africa à Cotonou permettent non seulement de rencontrer des acteurs économiques du Bénin et de l'Afrique de l'Ouest mais aussi d'établir des relations d'affaires.

A.A.A

Les inscriptions au titre de l'année scolaire 2024-2025 sont ouvertes à l'Association Art Thérapie Sabina sise à Cadjèhoun (Cotonou).

Démarrage des inscriptions à l'association Art Thérapie Sabina. Elle accueille des enfants de 4 ans à 20 ans en situation de handicap et ayant des difficultés scolaires. L'association donne des cours de français, lecture, mathématiques, histoire et SVT. Les cours sont dynamiques et permettent aux enfants de vivre une expérience d'apprentissage autrement. Les enfants en situation de handicap prennent part également à diverses activités telles que le dessin, la peinture, la danse corporelle, le sport, le bricolage la cuisine et la natation.

L'inscription avec assurance scolaire est à partir de 6000 FCFA. « Que vous soyez un nouvel élève ou que vous reveniez pour une autre année passionnante, nous sommes impatients de vous accueillir dans notre établissement », a indiqué Mme Sabina Courte Koudafoke, art thérapeute et responsable de l'association. Pour plus d'informations, les parents peuvent contacter la direction de l'association au 59 02 89 63. « Nous sommes à votre écoute pour vous guider », rassure Sabina Courte.

A.A.A

Les membres de l'équipage du bateau SPSL UDEME échoué à la plage de Fidjrossè, dimanche 30 juin 2024, ont été présentés au procureur de la République près la Cour de répression des infractions économique et du terrorisme (CRIET) lundi 08 juillet 2024. Deux officiers de la Marine nationale, un commissaire de police, et un contrebandier ont été également écoutés et déposés en prison.

En plus des 14 membres de l'équipage, le dossier relatif au navire échoué à la plage de Fidjrossè, dans la nuit du dimanche 30 juin 2024, implique 02 agents de la Marine nationale à savoir, un lieutenant de Vaisseau major et un capitaine de frégate. Un commissaire de police serait également impliqué. Tous ces accusés ont été présentés lundi 08 juillet 2024 au procureur de la CRIET. Selon Peace FM, les fonctionnaires de la Marine et de la police sont poursuivis pour abus de fonction. Les membres de l'équipage quant à eux sont poursuivis pour des faits de contrebande, de pollution des eaux et de navigation sans autorisation. Le contrebandier est poursuivi pour sa part, pour trafic de produits pétroliers.
Placés en détention provisoire, leur procès selon nos sources, est prévu pour le 14 août prochain.

F. A. A.

Oncle AGBAYA

On vous l'avait bien dit, mon Neveu Patou dirige un pays de pagailleurs avec des pagailleurs partout ! Sinon qu'une espèce qu'on croyait en voie de disparition sévit épisodiquement depuis quelques mois, à la une de beaucoup de journaux plus ou moins confidentiels, à qui WhatsApp donne néanmoins une certaine audience. Il s'agit d'un de mes neveux dénommé Hyppolite Ahondémè à la tête d'un mouvement dénommé Benin Vision 2026 …
Il ne se passe pas deux jours sans qu'il n'expose à la une d'une ou plusieurs de ces parutions, des "solutions” à tout problème qui se serait posé dans la semaine. Y a-t-il eu une affaire de femme battue ? Il a une solution. Une jeune fille a-t-elle fugué ? Il a une solution. Les vaches ont-elles trop flatulé dans un troupeau ? Il sort une solution.
Mais vous mes Neveux et nièces hilares qui demandez que pour ses visions, on doit plutôt envoyer votre cousin Ahondémè chez les Christianistes célestes pour le désenvouter, vous êtes tous des pagailleurs !
VOTRE ONCLE AGBAYA

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Une affaire de fraude sur compteur électrique oppose la Société Béninoise d'Energie Electrique (SBEE) à l'un de ses abonnés. Voici des extraits du jugement rendu le 06 juin 2024 par le Tribunal de commerce de Cotonou dans le dossier.

Un abonné au réseau électrique demande au Tribunal de Commerce de Cotonou d'ordonner, entre autres, à la Société Béninoise d'Energie Electrique (SBEE) de « remettre ses installations sur le réseau électrique », « restituer la somme de 500.000 FCFA » et « lui payer les sommes de francs CFA cinq millions (5.000.000) à titre de dommages et intérêts et un million (1.000.000) au titre des frais irrépétibles ».

Le client, un administrateur des impôts à la retraite, développe qu'il a souscrit un contrat de fourniture électrique auprès de la SBEE formalisé par les polices CE 068662 et CE 061089. Suite à des coupures intempestives du courant électrique durant l'année 2014, il a fait installer un groupe électrogène pour suppléer le courant électrique de la SBEE en cas de coupure. A en croire l'abonné, toutes les installations du compteur de police CE 068662 ont été transférées sur le compteur de police CE 061089 et le compteur de police CE 068662 n'est plus utilisé.

La cellule de contrôle et de vérifications des compteurs a constaté lors d'un contrôle effectué le 21 décembre 2018, en présence de l'épouse de l'abonné, plusieurs anomalies sur les installations de l'abonné.
Le contrôle a révélé que « d'autres câbles de couleur noir ont été reliés aux bornes d'entrée d'un des compteurs du demandeur ; que les numéros de panneaux étaient effacés ».

La SBEE a adressé à l'abonné une facture de redressement de FCFA neuf millions quatre-vingt-douze mille deux cent vingt (9.092.220) pour fraude.

Le 27 décembre 2018, le représentant du demandeur s'est rapproché de la SBEE pour demander une clémence quant à l'évaluation du préjudice et a pris un engagement en toute conscience de payer un montant de FCFA cinq cent mille (500.000) en attendant le retour du demandeur qui était en voyage.

Lors des débats au Tribunal, la SBEE a indiqué qu'elle a « soustrait les cinq cent mille (500.000) FCFA payés à titre de caution par le demandeur, de la somme de francs CFA trois millions trois cent soixante-treize mille six cent soixante-dix (3.373.670), ce qui laisse subsister un solde de francs CFA deux millions huit cent soixante-treize mille six cent soixante-dix(2.873.670), porté à la connaissance du demandeur suivant facture en date du 07 avril 2017 ».

La SBEE ajoute que« suite à la plainte du client auprès de l'autorité de Régulation de l'Electricité (ARE), une commission a siégé en présence du conseil du client le mardi 18 août 2020 dans les locaux de la SBEE et a ramené le montant à la somme de francs CFA un million huit cent sept mille quatre cent onze (1.807.411) ».

La SBEE demande au Tribunal de rejeter les demandes de son client. Elle réclame le paiement de la somme de francs CFA un million (1.000.000) à titre de dommages-intérêts.

Pour le Tribunal « la fiche de constat d'anomalie en date du 21 décembre 2018 sur laquelle se fonde la SBEE pour soutenir l'existence de la fraude » commise par l'abonné « n'a pas été approuvée, ni signée par celui-ci ». Elle n'a pas été signée non plus par l'épouse de l'abonné en présence de laquelle le contrôle a été effectué. « La fiche de constat d'anomalie ne mentionne pas le nom de la personne en présence de qui le contrôle a été effectué ».

Aucun procès-verbal du constat fait n'a été dressé par l'huissier ayant assisté aux opérations de contrôle, a relevé le Tribunal.

Il en résulte que « la fiche de constat de fraude a été établie unilatéralement par la SBEE de sorte qu'elle n'est pas opposable à Moussa AKINOTCHO ».

Le Tribunal de commerce de Cotonou, statuant publiquement et contradictoirement en matière commerciale et en premier ressort le 06 juin 2024 a annulé « les divers avis d'impayés en date des 07 août 2019 et 14 novembre 2019 ainsi que ceux des 08 avril et 18 octobre 2022 ».

La Société Béninoise d'Energie Electrique (SBEE) a été condamnée à « restituer à Moussa AKINOTCHO la somme de francs CFA cinq cent mille (500.000) ».

Le demandeur a été débouté en ce qui concerne ses autres demandes.

Le Tribunal a rejeté « toutes les demandes formulées par la Société Béninoise d'Energie Electrique (SBEE) » et l'a condamnée aux dépens.
M. M.

La nouvelle coordonnatrice Résidente du Système des Nations-unies (SNU) au Bénin, Aminatou SAR, a été reçue en audience, lundi 8 juillet 2024, par le Président de la Cour constitutionnelle, Prof Cossi Dorothé Sossa.

Le Système des Nations-Unies au Bénin et la Cour constitutionnelle font le bilan de leur coopération. C'est à travers des échanges ce lundi entre le Professeur Cossi Dorothé Sossa et la nouvelle coordonnatrice Résidente du Système des Nations-unies (SNU) Aminatou SAR. Les deux personnalités ont aussi échangé sur les élections générales de 2026 au Bénin. « Rencontrer le Président de la Cour constitutionnelle me semble important parce que la Cour constitutionnelle est une institution centrale dans le dispositif démocratique de ce pays. Comme vous le savez, nous allons vers les élections générales en 2026 et la Cour constitutionnelle est une des institutions qui aura une part importante dans le bon déroulement desdites élections », a confié Aminatou SAR à sa sortie d'audience.

Cette visite de prise de contact de la coordonnatrice a été l'occasion pour elle de renouveler le soutien du SNU à la Cour constitutionnelle dans le processus électorale à venir. « Je suis venue pour réitérer au Président Cossi Dorothé Sossa, la disponibilité du Système des Nations-Unies (SNU) à accompagner le Bénin dans ses échéances qui vont venir. Justement l'accompagnement n'est pas juste lié aux élections, mais comment travailler à accompagner la Cour dans ses objectifs », a-t-elle indiqué.

Par rapport aux élections générales de 2026, poursuit-elle, le Président de la Cour a rassuré sur la transparence, sur l'inclusion pour ces élections-là. « Il nous a parlé des avantages à faire des élections générales. Il a vu comme une opportunité de les concentrer en une année afin que le Bénin, les Béninois, le gouvernement et tous ceux qui interviennent dans le pays puissent avoir plusieurs années devant eux pour mieux se concentrer sur le développement du pays », a ajouté Aminatou SAR.

A.A.A